Marques et logos
La marque « La République du Jura » et son signe figuratif distinctif sont déposés et enregistrés à l’INPI en référence à l’article L.711-1 du code de la propriété intellectuelle. Pour en faire usage, nous vous saurions gré de bien vouloir présenter une demande au porte-parole de la République. La création graphique a été assurée par le […]
